Droit ou coutume de l'Ancien Régime Droit ou coutume de l'Ancien Régime L'affouage est la distribution, par la commune, de part de bois de chauffage sur pied aux habitants. ...Wikipedia "Affouage"
(Banvin) Les constestations étaient nombreuses avec les employés de la Ferme générale chargé des percevoir les différentes Aides sur le vin. ...Wikipedia "Banvin"
Basoche, du mot latin basilica, palais royal. ...Wikipedia "Basoche"
Sous l'Ancien Régime, on désigne par biens communaux ou communaux tout court, les biens fonciers, le plus souvent forêts et pâturages, que les habitants d'une localité exploitent en commun. C'est une forme de co-propriété. Divers droits y sont attachés, par exemple le droit d' affouage. ...Wikipedia "Biens communaux"
En France pendant le Moyen Âge et l' Ancien Régime, le cantonnement forestier est un droit seigneurial concernant les forêts. ...Wikipedia "Cantonnement forestier"
Pendant le Moyen Âge et l' Ancien Régime le droit de déshérence concerne les héritages. ...Wikipedia "Déshérence"
Pendant le Moyen Âge et l' Ancien Régime, les étrangers vivant en France étaient soumis au droit d'aubaine. A leur mort, le souverain français héritait de leurs biens. ...Wikipedia "Droit d'aubaine"
Evergreen http://fr.shortopedia.com!!!
Le droit d'épave est un droit seigneurial du Moyen Âge et de l' Ancien Régime. ...Wikipedia "Droit d'épave"
En France au Moyen Âge et sous l' Ancien Régime, la chasse est un plaisir de gentilhomme et un privilège seigneurial. ...Wikipedia "Droit de chasse"
Le droit de cuissage ou droit de jambage est une coutume qui conférait aux seigneurs du Moyen Âge le droit de passer une jambe nue dans le lit de la mariée. Ce droit pouvait être racheté à prix d'argent, et s'est changé en un impôt sur le mariage. ...Wikipedia "Droit de cuissage"
En France, pendant le Moyen Âge et l' Ancien Régime, le droit de déguerpissement concerne les héritages. ...Wikipedia "Droit de déguerpissement"
Le droit de gîte est un droit du seigneur de se faire héberger avec sa suite par ses gens lorsqu’il se déplace dans son domaine. ...Wikipedia "Droit de gîte"
Avant 1775, date à laquelle il fut aboli, le droit de havage est une coutume parisienne. ...Wikipedia "Droit de havage"
Le droit de triage est un usage de l' Ancien Régime. ...Wikipedia "Droit de triage"
Stay cool with fr.shortopedia.com.
En France, pendant le Moyen Âge et l' Ancien Régime, le glanage est un droit d'usage sur la production agricole. ...Wikipedia "Glanage"
La mainmorte est l' incapacité dont sont frappés les serfs en France au Moyen Âge. Son objectif était d'éviter que les biens passent à des personnes extérieures à la seigneurie : durant sa vie, le serf jouissait librement de ses biens personnels ; il pouvait disposer de sa tenure avec la permission de son seigneur mais il était privé de la faculté de faire son testament et, à sa mort, ses biens revenaient à son seigneur selon le principe: "Le serf mort, saisit le vif son seigneur". ...Wikipedia "Mainmorte"
Le droit du meilleur catel est un droit seigneurial qui constitue le droit de mainmorte initial, mais plus limité. Il permet à un seigneur de choisir le meilleur meuble (catel) du mobilier de ses serfs après leur mort. ...Wikipedia "Meilleur catel"
(Mortemain) Sous l' Ancien Régime, obligation qui défend aux serfs d'hériter d'un manse qui revient normalement au seigneur foncier. Dans la pratique, obligation pour les héritiers de payer un droit spécial au seigneur pour entrer en possession du manse paternel. ...Wikipedia "Mortemain"
Au Moyen-Âge et sous l' Ancien Régime la vaine pâture est un droit d'usage qui permet de faire paître gratuitement son bétail en dehors de ses terres. ...Wikipedia "Vaine pâture"
This article is licensed under the GNU Free Documentation License.
It uses material from the Wikipedia . Direct links to the original articles are in the text.
If you use exact copy or modified of this article you should preserve above paragraph and put also : It uses material from
the Shortopedia article about "Droit ou coutume de l'Ancien Régime".
| MAIN PAGE | MAIN INDEX | CONTACT US |