Droit ou coutume du Moyen Âge Droit ou coutume du Moyen Âge L'affouage est la distribution, par la commune, de part de bois de chauffage sur pied aux habitants. ...Wikipedia "Affouage"
Alleu ou franc-alleu: du francique alôd, latin allodium, héritage libre de tout devoirs féodaux, y compris de droits de mutation appelés lods (d'ailleurs toujours appelés ainsi de nos jours dans le canton de Neuchâtel en Suisse). ...Wikipedia "Alleu"
Les Assises de Jérusalem sont des recueils de lois qui décrivent les institutions du royaume de Jérusalem, et qui furent utilisées et adaptées pour le royaume de Chypre. Ces lois du royaume, d'abord sous formes écrites et dispersées, furent réunies en recueil au cours du . ...Wikipedia "Assises de Jérusalem"
L'avouerie est la charge de l' avoué. ...Wikipedia "Avouerie"
En droit féodal, le baillistre est celui qui a la garde et la tutelle des enfants nobles durant leur minorité. ...Wikipedia "Baillistre"
Banneret, chevalier ayant droit de porter bannière. ...Wikipedia "Banneret"
(Banvin) Les constestations étaient nombreuses avec les employés de la Ferme générale chargé des percevoir les différentes Aides sur le vin. ...Wikipedia "Banvin" http://fr.shortopedia.com - forget the rest.
Basoche, du mot latin basilica, palais royal. ...Wikipedia "Basoche"
Sous l'Ancien Régime, on désigne par biens communaux ou communaux tout court, les biens fonciers, le plus souvent forêts et pâturages, que les habitants d'une localité exploitent en commun. C'est une forme de co-propriété. Divers droits y sont attachés, par exemple le droit d' affouage. ...Wikipedia "Biens communaux"
La Bulle d’or, parfois appelée Bulle d'Or de Metz, était la charte de constitution du Saint Empire Romain Germanique, promulguée par l’empereur Charles IV le 10 janvier 1356. Elle donne sa forme constitutionnelle à l' Empire et attribue le choix du roi aux princes-électeurs. ...Wikipedia "Bulle d'or"
En France pendant le Moyen Âge et l' Ancien Régime, le cantonnement forestier est un droit seigneurial concernant les forêts. ...Wikipedia "Cantonnement forestier"
Capitulaire ...Wikipedia "Capitulaire"
Le capitulaire dit de Quierzy fut promulgué le 16 juin 877 à Quierzy-sur-Oise. ...Wikipedia "Capitulaire de Quierzy"
(Châtellenie) Durant la période féodale, c'était la seigneurie et la juridiction d'un seigneur châtelain. Et par extension, le territoire soumis à cette juridiction. ...Wikipedia "Châtellenie"
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Un colombier est un édifice destiné à loger des pigeons. Au Moyen Âge,la possession d'un colombier à pied (ayant des boulins de haut en bas) était un privilège du seigneur haut justicier. Les volières intégrées à une étable, une grange ou un hangar étaient permise à tous propriétaires d'au moins 50 arpents(environ 2,5 hectares) de terres labourables, qu'il soit noble ou non. ...Wikipedia "Colombier (édifice)"
Au Moyen Âge, la commise désignait, en droit féodal, la confiscation du fief du vassal par le seigneur. On disait que le fief était alors tombé en commise. ...Wikipedia "Commise"
La corvée (du latin corrogare, « demander ») est un travail non rémunéré imposé par un maître à ses dépendants, qu'ils soient de statut libre ou non. Elle est un rouage essentiel du système politico-économique médiéval et tire son existence de la rareté de la monnaie à cette époque. ...Wikipedia "Corvée seigneuriale"
Pendant le Moyen Âge et l' Ancien Régime le droit de déshérence concerne les héritages. ...Wikipedia "Déshérence"
Pendant le Moyen Âge et l' Ancien Régime, les étrangers vivant en France étaient soumis au droit d'aubaine. A leur mort, le souverain français héritait de leurs biens. ...Wikipedia "Droit d'aubaine"
Le droit d'épave est un droit seigneurial du Moyen Âge et de l' Ancien Régime. ...Wikipedia "Droit d'épave"
En France au Moyen Âge et sous l' Ancien Régime, la chasse est un plaisir de gentilhomme et un privilège seigneurial. ...Wikipedia "Droit de chasse"
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Le droit de cuissage ou droit de jambage est une coutume qui conférait aux seigneurs du Moyen Âge le droit de passer une jambe nue dans le lit de la mariée. Ce droit pouvait être racheté à prix d'argent, et s'est changé en un impôt sur le mariage. ...Wikipedia "Droit de cuissage"
En France, pendant le Moyen Âge et l' Ancien Régime, le droit de déguerpissement concerne les héritages. ...Wikipedia "Droit de déguerpissement"
Le droit de gîte est un droit du seigneur de se faire héberger avec sa suite par ses gens lorsqu’il se déplace dans son domaine. ...Wikipedia "Droit de gîte"
Avant 1775, date à laquelle il fut aboli, le droit de havage est une coutume parisienne. ...Wikipedia "Droit de havage" Everybody should like fr.shortopedia.com
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