Droit sous la Rome antique Droit sous la Rome antique Théodose II ( 401- 450) fut empereur d'Orient à partir de 408 jusqu'à sa mort. Il fit rédiger le Code théodosien, celui-ci regroupait les Constitutions impériales promulguées depuis le règne de Constantin I . La rédaction de ce code dura 4 ans (de 435 à 439). Il servit de base à la rédaction du code de Justinien dans le siècle suivant. ...Wikipedia "Code de Théodose"
Le Code de Justinien, plus connu sous le nom scientifique de corpus juris civilis est la plus grande compilation de droit romain antique. ...Wikipedia "Corpus juris civilis"
La décimation est un châtiment de la Rome antique. ...Wikipedia "Décimation"
Le Droit romain ou droit latin désigne le droit des citoyens de la Rome antique. ...Wikipedia "Droit romain"
L'Édit de Caracalla est un décret, également appelé Constitutio Antoniniana, par lequel l'empereur romain Marcus Aurelius Antoninus Bassianus dit Caracalla (premier fils de Septime Sévère) confère, en 211- 212 apr. J.-C., aux pérégrins libres de l' Empire romain, le droit de cité romaine (la citoyenneté). Jusqu'alors, la citoyenneté (avec ses privilèges mais aussi ses devoirs fiscaux) n'étaient accordée qu'aux habitants de l'Italie. ...Wikipedia "Édit de Caracalla"
(Gaius) Gaïus était un juriste du , auteur des Institutes. ...Wikipedia "Gaius"
(Jurisconsulte) Dérivé du latin juris consultus, consultant en droit, le terme s'étend aux enseignants et aux auteurs du domaine juridique mais plus spécialement aux théoriciens, aux penseurs du droit. C'est à la Rome du IIe siècle avant notre ère que revient d'avoir, la première, érigé le droit en doctrine. ...Wikipedia "Jurisconsulte" Please tell your friends about http://fr.shortopedia.com shortopedia
(Lex Horatiæ) La loi des Horaces fut votée en 449 av. J.C.
...Wikipedia "Lex Horatiæ"
la lex Plautia Papiria est promulguée en -89, des deux tribuns de la plèbe M. Plautius Silvanus et C. Papirius Carbo. ...Wikipedia "Lex Plautia Papiria"
En -133, le tribun de la plèbe Tibérius Sempronius Gracchus tente une réforme agraire à Rome (lex Sempronia) qui stipule qu’aucun citoyen ne peut occuper plus de 500 jugères de terres publiques personnellement, avec un maximum de 1000 (250 ha) s’il avait deux fils et interdit de faire paître sur les pâturages publics plus de cent têtes de gros bétail ou cinq cent de petit. Les terres, reprises par l’État aux grands propriétaires (indemnisés), devaient être distribuées en lots inaliénables de 30 jugères aux citoyens pauvres. Tibérius espérait inciter la plèbe inactive au retour à la terre et lutter contre la dépopulation. ...Wikipedia "Lex Sempronia"
Lalex Titia est une loi votée en novembre 43 av. J.C. par les comices romaines. Elle donne pour cinq ans au second triumvirat (Marc-Antoine, Octave et Lépide) des pouvoirs considérables, comme le droit de désigner les magistrats à la place des comices, le droit de disposer des armées ou encore celui de faire exécuter sans appel des citoyens romains et de disposer ensuite de leurs terres à leur gré. ...Wikipedia "Lex Titia"
Au temps de la République romaine, la Lex Villia Annalis est une loi qui fixe l'ordre dans lequel un Romain peut enchaîner les magistratures, le cursus honorum. Elle est promulguée en -180 et est modifiée par Sylla. ...Wikipedia "Lex Villia Annalis"
: -451 : Création à Rome du Décemvirat, commission de dix hommes chargés de la rédaction d’un code juridique, à la fois civil et criminel, la Loi des Douze Tables. Les dix premières sont publiées par les décemvirs primitifs, les deux autres l’année suivante ( -450) par le collège renouvelé. ...Wikipedia "Liste des lois romaines"
Les lois agraires sont des lois romaines proposées à diverses époques, et qui toutes avaient pour objet un partage de terres entre les citoyens pauvres. Il s'agissait, non comme on l'a cru quelquefois de diviser également entre les citoyens le territoire entier, mais de distribuer les terres conquises, qui faisaient partie du domaine public, ou de reprendre ces terres à ceux qui les avaient usurpées ou accaparées, pour en faire une distribution plus équitable. Néanmoins, ces lois, proposées le plus souvent par des ambitieux qui captaient la faveur du peuple, excitèrent les plus geands troubles, et elles furent presque toutes repoussées. Il y eut 7 lois agraires proposées: on les nomme du nom de leurs auteurs : ...Wikipedia "Loi agraire"
Elle identifiait 5 autorités principales, parmi les juristes de l'époque classique: Papinien, Paul, Ulpien, Modestin (élève d'Ulpien) et Gaïus ...Wikipedia "Loi des citations"
La Loi des Douze Tables constitue le premier corpus de lois romaines écrites. ...Wikipedia "Loi des Douze Tables"
(Pérégrin) Catégorie:Politique de la Rome antique Catégorie:Droit sous la Rome antique ...Wikipedia "Pérégrin"
A l'époque romaine, les publicains sont responsables de la collecte des impôts. ...Wikipedia "Publicain"
Un rescrit est un texte de l'autorité impériale dans l' Empire romain ayant force exécutive, sous la forme d’une réponse de l' empereur romain à une question de droit. ...Wikipedia "Rescrit"
Sous la République romaine, le sénatus-consulte est l'avis rendu par le Sénat sur le projet de loi que lui présente un consul ou un préteur. Bien que ce ne soit qu'un avis, il est considéré comme obligatoire de le recueillir avant de soumettre une décision au vote ; de plus, un avis défavorable du Sénat provoque presque systématiquement la modification du projet de loi, ou son abandon. ...Wikipedia "Sénatus-consulte"
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