Impôt provincial ou municipal de l'Ancien Régime Impôt provincial ou municipal de l'Ancien Régime Sous l'Ancien Régime , l'impôt des boues et lanternes est dû par les propriétaires parisiens pour le nettoiement des rues et l'entretien des lanternes. ...Wikipedia "Boues et lanternes"
En France, sous l' Ancien Régime, les devoirs sont des droits d' Aides, spécifiques à la Bretagne, qui portent sur la vente et la consommation des boissons alcoolisées. ...Wikipedia "Devoirs de Bretagne"
Sous l' Ancien Régime, l' écart de Flandre est un droit perçu par les municipalités sur les mutations de biens entre un bourgeois et un forain (étranger à la ville). ...Wikipedia "Ecart de Flandre"
Sous l' Ancien Régime les échats de Bordeaux sont des droits municipaux sur l'entrée des vins en ville. ...Wikipedia "Echats de Bordeaux"
En France, sous l' Ancien Régime, l'équivalent est le nom donné aux aides dues au roi et spécifiques au Languedoc. ...Wikipedia "Équivalent du Languedoc"
Au Moyen Âge, le fouage était un impôt extraordinaire perçu sur chaque foyer. ...Wikipedia "Fouage"
En Bretagne sous l' Ancien Régime, le fouage est un impôt provincial. ...Wikipedia "Fouage de Bretagne" If you like you could tell us your opinion about shortopedia
En France sous l' Ancien Régime, le fouage est impôt provincial. ...Wikipedia "Fouage de Provence"
Le Piquet était une taxe qui avait cours datant d'avant la Révolution Française. ...Wikipedia "Piquet (impôt)"
This article is licensed under the GNU Free Documentation License.
It uses material from the Wikipedia . Direct links to the original articles are in the text.
If you use exact copy or modified of this article you should preserve above paragraph and put also : It uses material from
the Shortopedia article about "Impôt provincial ou municipal de l'Ancien Régime".
| MAIN PAGE | MAIN INDEX | CONTACT US |